Blue Flower

(Lettre n° 36 pages 158-160) 

 

Estimation des terrains de la Ville Blanche.

Depuis la rue du Bazar St. Laurent y compris les terrains qui bordent la dite rue des deux côtés, jusqu’à la rue de Mr. St. Paul y compris également les bords de la dite rue, tout cet espace du nord au Sud et de l’Est jusqu’au canal, sera estimé à raison de 25 pieds de superficie pour une pagode courante ci.....25 à la pagode.

Depuis la dite rue du Bazar St. Laurent en allant au rempart du sud, ainsi que depuis la rue de Mr. St. Paul au rempart du nord et depuis le rempart de l’Est allant à l’Ouest jusqu’au canal, à raison de trente pieds, ci.....30 pieds à la pagode.

Dans les bazars de la ville blanche, les terrains sur lesquels sont assises les boutiques à raison de 15 pieds ci.....15 pieds à la pagode.

Ville Noire.

Depuis la rue de Villenour et le canal, toute la partie du Sud non compris les terrains qui bordent la dite rue ni les bazars à raison de.....40 pieds à la pagode.

Les terrains sur lesquels sont assises les boutiques du bazar de la rue de Villenour, à raison de quinze pieds à la pagodes.....15 p. à la p.

Depuis la rue de Villenour jusqu’à la rue nord de Calaty Isparin Covil et depuis le canal jusqu’au rempart de l’ouest non compris les bazars à.....20 pieds à la pagode.

Les terrains sur lesquels sont assises les boutiques du grand bazar à raison de.....5 pieds à la pagode.

Depuis la rue nord de Calaty Isparin Covil, jusqu’au rempart de l’ouest, à raison de.....24 pieds pieds à la pagode.

Droits pour les estimations des terrains et maisons, ainsi qu’ils ont été réglés le 14 Septembre 1786 par M.M. de Cossigny et Moracin.

Pour l’estimation des maisons de la ville : Cinq Rs. dont 1/2 pour l’arpenteur, deux et 1/2 pour le maître maçon et ses gens, 1 Re. pour le maître forgeron et 1 Re. pour le maître charpentier ci.....5 Rs.

Lorsque les estimations excèderont une vacation le Grand Voyer les réglera et il sera payé par jour ce qui a été ci–dessus taxé tant à la ville qu’à la campagne et défense de prendre sous aucun prétexte que ce soit des droits plus forts, sous peine d’être renvoyé du Service.

Pour estimation des maisons de campagne 7 Rs. 1/2 dont 2 Rs. 1/2 pour l’arpenteur, 2 Rs. pour le maître maçon, 1 Re. 1/2 pour le maître forgeron et 1 Re. 1/2 pour le maître charpentier ci.....7 Rs. 4 fs.

Ordonné à toutes personnes qui auront des estimations et des mesurages à faire faire, de s’adresser directement pour cet effet au Grand Voyer et défense aux arpenteurs et maîtres maçons d’en faire, sans sa permission, sous peine d’être renvoyés du Service.

Voulons que le présent Règlement soit observé dans tous les lieux de la dépendance immédiate de Pondichéry, dérogeant à cet effet à toutes autres ordonnances de Police qui y seraient contraires. Enjoignons au Commissaire Juge de Police et au Lieutenant civil de cette ville de tenir chacun, en ce qui le concerne, la main à l’exécution du présent Règlement lequel sera à cet effet présenté au Conseil Supérieur de Pondichéry, pour y être enregistré sur les conclusions du Procureur Général et exécuté suivant sa forme et teneur.

Donné à Pondichéry le ler Juin 1817. Signé : Le Comte Du Puy Gonverneur Général et J. Dayot.